Conseil Municipal du 17 juin 1938




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D18 Page 087Séance du 17 Juin 1938 - Registre D18 Page 087 - Délibération
D18 Page 088Vacations de Police|-|Cours professionnels - Registre D18 Page 088 - Délibération
D18 Page 089"Association Syndicale autorisée ""L'Ile de France""|-|Fourniture de gravillon pour travaux de goudronnage - Registre D18 Page 089" - Délibération
D18 Page 090Assainissement de la rue des Œillets|-|Honoraires Marmagne pour Etablissement de plans - Registre D18 Page 090 - Délibération
D18 Page 091Approbation de Mémoires - Registre D18 Page 091 - Délibération
D18 Page 092Transport par Ambulance - Admission en non-valeur|-|Approbation de Mémoires - Registre D18 Page 092 - Délibération
D18 Page 093Communications diverses|-|Demandes de subventions|-|Demandes diverses - Registre D18 Page 093 - Délibération
D18 Page 094Assurance des véhicules automobiles|-|Bains-douches|-|Garantie Communale pour branchements d'eau - Registre D18 Page 094 - Délibération
D18 Page 095Demandes de canalisation d'eau|-|Bureau de Bienfaisance - Legs Cherret|-|Assistance médicale gratuite - Admission en non-valeur|-|Abattoir Municipal - Construction de cellules zymothermiques pour la destruction des débris organiques - Registre D18 Page 095 - Délibération
D18 Page 096Legs Chambroux|-|Demande de remboursement de cautionnement|-|Ecole Maternelle - Marché Chevalier - Registre D18 Page 096 - Délibération
D18 Page 097Ecole Henri Poincaré - Litige Macquart - Registre D18 Page 097 - Délibération
D18 Page 099Sursis d'incorporation|-|Communications|-|Autobus des Coudreaux - Registre D18 Page 099 - Délibération
D18 Page 100Fête des Mères|-|Communication du rassemblement Universel pour la Paix - Registre D18 Page 100 - Délibération
D18 Page 101Lotissement de la Remise de Lagny|-|Avis sur demande d'autorisation d'installation d'un dépôt d'Hydrocarbures - Registre D18 Page 101 - Délibération
D18 Page 102Construction du Marché - Registre D18 Page 102 - Délibération
D18 Page 103Marché - Prolongation contrat Guérin|-|Aménagement de la Nouvelle Mairie - Travaux divers - Registre D18 Page 103 - Délibération
D18 Page 104Prix de l'eau - Registre D18 Page 104 - Délibération
D18 Page 105Rapport de la commission des Fêtes|-|Rapport de la commission des travaux|-|Inspection médicale scolaire - Registre D18 Page 105 - Délibération
D18 Page 106Construction de bassins de décantation aux abattoirs municipaux|-|Personnel communal|-| - Registre D18 Page 106 - Délibération
D18 Page 107Questions diverses - Registre D18 Page 107 - Délibération
D18 Page 108Demandes d'assistance - Registre D18 Page 108 - Délibération